SCHOULER PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 352 076 830, SCHOULER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1989. Son siège social est situé av Gonzague Florens, 12320 Conques-en-Rouergue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de SCHOULER PATRICK
INSEE- Dénomination
- SCHOULER PATRICK
- SIREN
- 352 076 830
- SIRET (siège)
- 352 076 830 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR24352076830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 076 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 octobre 1989
- Siège social
- AV GONZAGUE FLORENS, 12320, CONQUES-EN-ROUERGUE
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Objet social de SCHOULER PATRICK
Vte parapluies d'art (carre Délos) foulards, cartes postales (Artitude) posters - lithographies - peintures - dessins (Artit.Cult)
Finances de SCHOULER PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHOULER PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCHOULER PATRICK
INSEE7 établissements, dont 1 en activité.
- 12320 CONQUES-EN-ROUERGUESiègeActif
352 076 830 00053 · ouvert le 20 juin 2020 · NAF 9003A
- 15000 AURILLACFermé
352 076 830 00012 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 742C
- 15000 AURILLACFermé
352 076 830 00020 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 744B
- 15000 AURILLACFermé
352 076 830 00038 · ouvert le 15 janvier 2000 · NAF 744B
- 15000 AURILLACFermé
352 076 830 00046 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 744B
- 15000 AURILLACFermé
352 076 830 00061 · ouvert le 20 juin 2005 · NAF 7311Z
- 12320 CONQUES-EN-ROUERGUEFermé
352 076 830 00079 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4799B
Documents juridiques de SCHOULER PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHOULER PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHOULER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHOULER PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHOULER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHOULER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHOULER PATRICK
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1989
Marques déposées par SCHOULER PATRICK
INPISCHOULER PATRICK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeARTITUDES COMMUNICATION
N° 3089868 · Déposée le 14 mars 2001 · Marque semi-figurative
Classe 35 · expirée le 14 mars 2011
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCHOULER PATRICK
Quel est le numéro SIREN de SCHOULER PATRICK ?
Le numéro SIREN de SCHOULER PATRICK est 352 076 830. Le SIRET de son siège social est 352 076 830 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24352076830.
Où se situe le siège social de SCHOULER PATRICK ?
Le siège social de SCHOULER PATRICK est situé av Gonzague Florens, 12320 Conques-en-Rouergue.
SCHOULER PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHOULER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHOULER PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHOULER PATRICK.
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