SCHUBART PATRICK

Active

Siren390 295 772Entrepreneur individuel45270 QUIERS-SUR-BEZONDECréée le 01 janvier 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 390 295 772, SCHUBART PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 58 rue de la Mairie, 45270 Quiers-sur-Bezonde. L'entreprise déclare le code NAF 012J comme activité principale.

Fiche d'identité de SCHUBART PATRICK

INSEE

Dénomination: SCHUBART PATRICK
SIREN: 390 295 772
SIRET (siège): 390 295 772 00011
N° TVA intracommunautaire: FR37390295772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 295 772
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012J
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: 58 RUE DE LA MAIRIE, 45270, QUIERS-SUR-BEZONDE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCHUBART PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SCHUBART PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHUBART PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHUBART PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

45270 QUIERS-SUR-BEZONDESiègeFermé
390 295 772 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 012J

Documents juridiques de SCHUBART PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHUBART PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHUBART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHUBART PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHUBART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHUBART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHUBART PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur SCHUBART PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SCHUBART PATRICK ?

Le numéro SIREN de SCHUBART PATRICK est 390 295 772. Le SIRET de son siège social est 390 295 772 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37390295772.

Où se situe le siège social de SCHUBART PATRICK ?

Le siège social de SCHUBART PATRICK est situé 58 rue de la Mairie, 45270 Quiers-sur-Bezonde.