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SCHUBERTH JEAN

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Siren322 822 404Entrepreneur individuel69440 MORNANTCréée le 12 octobre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHUBERTH JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 octobre 1981 sous le numéro SIREN 322 822 404. Elle est domiciliée zi les Platieres, 69440 Mornant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de SCHUBERTH JEAN

Dénomination
SCHUBERTH JEAN
SIREN
322 822 404
SIRET (siège)
322 822 404 00024
N° TVA intracommunautaire
FR18322822404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 822 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
12 octobre 1981
Siège social
ZI LES PLATIERES, 69440, MORNANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHUBERTH JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de SCHUBERTH JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHUBERTH JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHUBERTH JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69440 MORNANTSiègeFermé

    322 822 404 00024 · ouvert le 14 avril 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCHUBERTH JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHUBERTH JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHUBERTH JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHUBERTH JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHUBERTH JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHUBERTH JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHUBERTH JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1981

Questions fréquentes sur SCHUBERTH JEAN

Quel est le numéro SIREN de SCHUBERTH JEAN ?

Le numéro SIREN de SCHUBERTH JEAN est 322 822 404. Le SIRET de son siège social est 322 822 404 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18322822404.

Où se situe le siège social de SCHUBERTH JEAN ?

Le siège social de SCHUBERTH JEAN est situé zi les Platieres, 69440 Mornant.

SCHUBERTH JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHUBERTH JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHUBERTH JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHUBERTH JEAN.

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