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938 249 844

Active
Siren938 249 844Entrepreneur individuel RevonnasCréée le 06 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 938 249 844

Dénomination
938 249 844
SIREN
938 249 844
SIRET (siège)
938 249 844 00029
N° TVA intracommunautaire
FR52938249844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 249 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
06 décembre 2024
Siège social
Revonnas
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 938 249 844

entretient de milieux boisées, enfrichées et enherbées, débroussaillage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 938 249 844

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 938 249 844

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 938 249 844

2 établissements, dont 1 en activité.

  • RevonnasSiègeActif

    938 249 844 00029 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0240Z

  • Sonthonnax-la-MontagneFermé

    938 249 844 00011 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0240Z

Documents juridiques de 938 249 844

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 938 249 844

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 938 249 844. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 938 249 844

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 938 249 844. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 938 249 844 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 938 249 844

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-06 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2024

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