SCHUPBACH DOMINIQUE
Active3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Enregistré sous le numéro SIREN 534 026 067, SCHUPBACH DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2011. Son siège social est situé Le Moulin du Roy, 71290 Simandre. SCHUPBACH DOMINIQUE relève du secteur fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie (code NAF 3212Z).
Fiche d'identité de SCHUPBACH DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- SCHUPBACH DOMINIQUE
- SIREN
- 534 026 067
- SIRET (siège)
- 534 026 067 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR23534026067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 534 026 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
- Date de création
- 01 juillet 2011
- Siège social
- LE MOULIN DU ROY, 71290, SIMANDRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCHUPBACH DOMINIQUE
Objet social de SCHUPBACH DOMINIQUE
Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
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Établissements de SCHUPBACH DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71290 SIMANDRESiègeActif
534 026 067 00015 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 3212Z
Conformité de SCHUPBACH DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHUPBACH DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHUPBACH DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHUPBACH DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2011
Questions fréquentes sur SCHUPBACH DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de SCHUPBACH DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de SCHUPBACH DOMINIQUE est 534 026 067. Le SIRET de son siège social est 534 026 067 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23534026067.
Où se situe le siège social de SCHUPBACH DOMINIQUE ?
Le siège social de SCHUPBACH DOMINIQUE est situé Le Moulin du Roy, 71290 Simandre.
SCHUPBACH DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHUPBACH DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHUPBACH DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHUPBACH DOMINIQUE.
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