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SCHUPBACH DOMINIQUE

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Siren534 026 067Entrepreneur individuel71290 SIMANDRECréée le 01 juillet 2011

3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

Enregistré sous le numéro SIREN 534 026 067, SCHUPBACH DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2011. Son siège social est situé Le Moulin du Roy, 71290 Simandre. SCHUPBACH DOMINIQUE relève du secteur fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie (code NAF 3212Z).

Fiche d'identité de SCHUPBACH DOMINIQUE

Dénomination
SCHUPBACH DOMINIQUE
SIREN
534 026 067
SIRET (siège)
534 026 067 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23534026067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 026 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Date de création
01 juillet 2011
Siège social
LE MOULIN DU ROY, 71290, SIMANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCHUPBACH DOMINIQUE

Objet social de SCHUPBACH DOMINIQUE

Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie

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Établissements de SCHUPBACH DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71290 SIMANDRESiègeActif

    534 026 067 00015 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 3212Z

Conformité de SCHUPBACH DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHUPBACH DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHUPBACH DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHUPBACH DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCHUPBACH DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de SCHUPBACH DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de SCHUPBACH DOMINIQUE est 534 026 067. Le SIRET de son siège social est 534 026 067 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23534026067.

Où se situe le siège social de SCHUPBACH DOMINIQUE ?

Le siège social de SCHUPBACH DOMINIQUE est situé Le Moulin du Roy, 71290 Simandre.

SCHUPBACH DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHUPBACH DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHUPBACH DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHUPBACH DOMINIQUE.

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