SCHUTT CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCHUTT CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 039 141. Elle est domiciliée 15 Che des Gros Pres, 71530 Champforgeuil. Son activité principale relève du code NAF 3831Z.
Fiche d'identité de SCHUTT CHARLES
INSEE- Dénomination
- SCHUTT CHARLES
- SIREN
- 792 039 141
- SIRET (siège)
- 792 039 141 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03792039141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 039 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3831Z
- Date de création
- 25 mars 2013
- Siège social
- 15 CHE DES GROS PRES, 71530, CHAMPFORGEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHUTT CHARLES
Démantèlement d'épaves
Finances de SCHUTT CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHUTT CHARLES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCHUTT CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71530 CHAMPFORGEUILSiègeActif
792 039 141 00017 · ouvert le 25 mars 2013 · NAF 3831Z
Documents juridiques de SCHUTT CHARLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHUTT CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHUTT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHUTT CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHUTT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHUTT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHUTT CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2013
Questions fréquentes sur SCHUTT CHARLES
Quel est le numéro SIREN de SCHUTT CHARLES ?
Le numéro SIREN de SCHUTT CHARLES est 792 039 141. Le SIRET de son siège social est 792 039 141 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03792039141.
Où se situe le siège social de SCHUTT CHARLES ?
Le siège social de SCHUTT CHARLES est situé 15 Che des Gros Pres, 71530 Champforgeuil.
SCHUTT CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHUTT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHUTT CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHUTT CHARLES.
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