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SCHUTT MOISE

Active
Siren521 711 598Entrepreneur individuel69500 BRONCréée le 12 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCHUTT MOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 711 598. Son siège social est situé Pl de Weingarten Commune de Rattachement Mairie, 69500 Bron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3831Z.

Fiche d'identité de SCHUTT MOISE

Dénomination
SCHUTT MOISE
SIREN
521 711 598
SIRET (siège)
521 711 598 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36521711598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 711 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3831Z
Date de création
12 avril 2010
Siège social
PL DE WEINGARTEN COMMUNE DE RATTACHEMENT MAIRIE, 69500, BRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCHUTT MOISE

RECUPERATION DE PRODUIT METALLURGIQUE

Finances de SCHUTT MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHUTT MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHUTT MOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69500 BRONSiègeActif

    521 711 598 00016 · ouvert le 13 avril 2010 · NAF 3831Z

Documents juridiques de SCHUTT MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHUTT MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHUTT MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHUTT MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHUTT MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHUTT MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHUTT MOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2010

Questions fréquentes sur SCHUTT MOISE

Quel est le numéro SIREN de SCHUTT MOISE ?

Le numéro SIREN de SCHUTT MOISE est 521 711 598. Le SIRET de son siège social est 521 711 598 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36521711598.

Où se situe le siège social de SCHUTT MOISE ?

Le siège social de SCHUTT MOISE est situé Pl de Weingarten Commune de Rattachement Mairie, 69500 Bron.

SCHUTT MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHUTT MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHUTT MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHUTT MOISE.

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