SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 538 585 498, SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC est un entrepreneur individuel créé le 7 février 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Lery, 55140 Burey-en-Vaux. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC
INSEE- Dénomination
- SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC
- SIREN
- 538 585 498
- SIRET (siège)
- 538 585 498 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR55538585498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 585 498
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 07 février 2012
- Siège social
- CHE DU LERY, 55140, BUREY-EN-VAUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC
Vente de produits alimentaires et produits divers, conseil de plantation, démonstration, installation électrique.
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Établissements de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 55140 BUREY-EN-VAUXSiègeActif
538 585 498 00024 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 4781Z
- 55140 MAXEY-SUR-VAISEFermé
538 585 498 00016 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 4781Z
Conformité de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-10 · Début d'activité : 2015-09-01
- création
Date d'effet : 07 février 2012
Questions fréquentes sur SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC
Quel est le numéro SIREN de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC ?
Le numéro SIREN de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC est 538 585 498. Le SIRET de son siège social est 538 585 498 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55538585498.
Où se situe le siège social de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC ?
Le siège social de SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC est situé Che du Lery, 55140 Burey-en-Vaux.
SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHUZGER PASCAL NICOLAS FRANC.
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