SCHWALLER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCHWALLER est une SAS immatriculée le 2 novembre 2021 sous le numéro SIREN 904 775 517. Elle est domiciliée 16 rue des Halles, 88170 Removille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0240Z. La direction est assurée par PAUL SCHWALLER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SCHWALLER
INSEE- Dénomination
- SCHWALLER
- SIREN
- 904 775 517
- SIRET (siège)
- 904 775 517 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR07904775517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 775 517
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0240Z
- Date de création
- 02 novembre 2021
- Siège social
- 16 RUE DES HALLES, 88170, REMOVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHWALLER
Entrepreneur de travaux forestiers notamment bûcheronnage, abattage, débardage, fendage, sciage, broyage forestier (particuliers, professionnels, ONF, collectivités) ; achat et vente de bois , soudure, terrassement, nettoyage extérieur, déneigement
Finances de SCHWALLER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHWALLER
INSEEÉtablissements de SCHWALLER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88170 REMOVILLESiègeActif
904 775 517 00017 · ouvert le 27 octobre 2021 · NAF 0240Z
Documents juridiques de SCHWALLER
INPIComptes annuels de SCHWALLER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHWALLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHWALLER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHWALLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCHWALLER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 16 septembre 2025 · N° 24/00458
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 mars 2025 · N° 24/00585
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 28 janvier 2025 · N° 24/00458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 23 juin 2022 · N° 22/01155
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 novembre 2019 · N° 18-17.434
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 avril 2004 · N° 03-10.673
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 octobre 1999 · N° 97-12.086
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 décembre 1995 · N° 94-10.393
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 avril 1989 · N° 88-10.282
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCHWALLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHWALLER
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-02 · Début d'activité : 2021-10-27
- création
Date d'effet : 02 novembre 2021
Questions fréquentes sur SCHWALLER
Quel est le numéro SIREN de SCHWALLER ?
Le numéro SIREN de SCHWALLER est 904 775 517. Le SIRET de son siège social est 904 775 517 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07904775517.
Qui dirige SCHWALLER ?
SCHWALLER est dirigée par PAUL SCHWALLER, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCHWALLER ?
Le siège social de SCHWALLER est situé 16 rue des Halles, 88170 Removille.
SCHWALLER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHWALLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHWALLER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHWALLER.
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