SCHWALLER BERNARD
Active6820A · Location de logements
SCHWALLER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 1976, identifié par le SIREN 306 295 411. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vorres, 74390 Chatel. SCHWALLER BERNARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SCHWALLER BERNARD
INSEE- Dénomination
- SCHWALLER BERNARD
- SIREN
- 306 295 411
- SIRET (siège)
- 306 295 411 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR07306295411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 306 295 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 août 1976
- Siège social
- LES VORRES, 74390, CHATEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCHWALLER BERNARD
Location de logements
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Établissements de SCHWALLER BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74390 CHATELSiègeActif
306 295 411 00038 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820A
- 67270 HOCHFELDENFermé
306 295 411 00020 · ouvert le 01 juin 1976 · NAF 4399D
Conformité de SCHWALLER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHWALLER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHWALLER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHWALLER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 août 1976
Questions fréquentes sur SCHWALLER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SCHWALLER BERNARD ?
Le numéro SIREN de SCHWALLER BERNARD est 306 295 411. Le SIRET de son siège social est 306 295 411 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07306295411.
Où se situe le siège social de SCHWALLER BERNARD ?
Le siège social de SCHWALLER BERNARD est situé Les Vorres, 74390 Chatel.
SCHWALLER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHWALLER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHWALLER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHWALLER BERNARD.
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