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SCHWALLER BERNARD

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Siren306 295 411Entrepreneur individuel74390 CHATELCréée le 25 août 1976

6820A · Location de logements

SCHWALLER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 août 1976, identifié par le SIREN 306 295 411. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vorres, 74390 Chatel. SCHWALLER BERNARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de SCHWALLER BERNARD

Dénomination
SCHWALLER BERNARD
SIREN
306 295 411
SIRET (siège)
306 295 411 00038
N° TVA intracommunautaire
FR07306295411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 295 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 août 1976
Siège social
LES VORRES, 74390, CHATEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCHWALLER BERNARD

Location de logements

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Établissements de SCHWALLER BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74390 CHATELSiègeActif

    306 295 411 00038 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 6820A

  • 67270 HOCHFELDENFermé

    306 295 411 00020 · ouvert le 01 juin 1976 · NAF 4399D

Conformité de SCHWALLER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHWALLER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHWALLER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCHWALLER BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 1976

Questions fréquentes sur SCHWALLER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SCHWALLER BERNARD ?

Le numéro SIREN de SCHWALLER BERNARD est 306 295 411. Le SIRET de son siège social est 306 295 411 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07306295411.

Où se situe le siège social de SCHWALLER BERNARD ?

Le siège social de SCHWALLER BERNARD est situé Les Vorres, 74390 Chatel.

SCHWALLER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCHWALLER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCHWALLER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHWALLER BERNARD.