SCHWALLER MICHEL
Active3511Z · Production d'électricité
SCHWALLER MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 980 802 508. Elle est domiciliée 113 IMP de la ferme L'ERMITAGE, 74200 Armoy. SCHWALLER MICHEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de SCHWALLER MICHEL
INSEE- Dénomination
- SCHWALLER MICHEL
- SIREN
- 980 802 508
- SIRET (siège)
- 980 802 508 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR30980802508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 802 508
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 113 IMP de la ferme L'ERMITAGE, 74200, Armoy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHWALLER MICHEL
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de SCHWALLER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74200 ArmoySiègeActif
980 802 508 00013 · ouvert le 10 août 2023 · NAF 3511Z
Conformité de SCHWALLER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHWALLER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHWALLER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHWALLER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur SCHWALLER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SCHWALLER MICHEL ?
Le numéro SIREN de SCHWALLER MICHEL est 980 802 508. Le SIRET de son siège social est 980 802 508 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30980802508.
Où se situe le siège social de SCHWALLER MICHEL ?
Le siège social de SCHWALLER MICHEL est situé 113 IMP de la ferme L'ERMITAGE, 74200 Armoy.
SCHWALLER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHWALLER MICHEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHWALLER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHWALLER MICHEL.
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