SCHWALLER Patrick

Active

Siren518 759 576Entrepreneur individuel69140 Rillieux-la-PapeCréée le 25 avril 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SCHWALLER Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 avril 2025 sous le numéro SIREN 518 759 576. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rue de l'Ecole, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6209Z.

Fiche d'identité de SCHWALLER Patrick

INSEE

Dénomination: SCHWALLER Patrick
SIREN: 518 759 576
SIRET (siège): 518 759 576 00029
N° TVA intracommunautaire: FR70518759576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 518 759 576
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6209Z
Date de création: 25 avril 2025
Siège social: 1 Rue de l'Ecole, 69140, Rillieux-la-Pape
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCHWALLER Patrick

Installation/maintenance de logiciels

Finances de SCHWALLER Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHWALLER Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCHWALLER Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69140 Rillieux-la-PapeSiègeActif
518 759 576 00029 · ouvert le 31 mars 2025 · NAF 6209Z

Documents juridiques de SCHWALLER Patrick

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de SCHWALLER Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHWALLER Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHWALLER Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHWALLER Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHWALLER Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHWALLER Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 avril 2025création
Date d'effet : 25 avril 2025

Questions fréquentes sur SCHWALLER Patrick

Quel est le numéro SIREN de SCHWALLER Patrick ?

Le numéro SIREN de SCHWALLER Patrick est 518 759 576. Le SIRET de son siège social est 518 759 576 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70518759576.

Où se situe le siège social de SCHWALLER Patrick ?

Le siège social de SCHWALLER Patrick est situé 1 Rue de l'Ecole, 69140 Rillieux-la-Pape.