SCHWARZ FRANCIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SCHWARZ FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 422 906 479. Elle est domiciliée 3 A rue Sandgarten, 67170 Brumath. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SCHWARZ FRANCIS
INSEE- Dénomination
- SCHWARZ FRANCIS
- SIREN
- 422 906 479
- SIRET (siège)
- 422 906 479 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR92422906479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 906 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 3 A RUE SANDGARTEN, 67170, BRUMATH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCHWARZ FRANCIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de SCHWARZ FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67170 BRUMATHSiègeActif
422 906 479 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B
Conformité de SCHWARZ FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHWARZ FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHWARZ FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCHWARZ FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur SCHWARZ FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de SCHWARZ FRANCIS ?
Le numéro SIREN de SCHWARZ FRANCIS est 422 906 479. Le SIRET de son siège social est 422 906 479 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92422906479.
Où se situe le siège social de SCHWARZ FRANCIS ?
Le siège social de SCHWARZ FRANCIS est situé 3 A rue Sandgarten, 67170 Brumath.
SCHWARZ FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHWARZ FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHWARZ FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHWARZ FRANCIS.
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