SCHWARZENBART PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCHWARZENBART PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1984 sous le numéro SIREN 329 686 711. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Porte Neuve le Couvent, 02310 Nogent l'Artaud. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de SCHWARZENBART PATRICK
INSEE- Dénomination
- SCHWARZENBART PATRICK
- SIREN
- 329 686 711
- SIRET (siège)
- 329 686 711 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR33329686711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 686 711
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 avril 1984
- Siège social
- 7 PORTE NEUVE LE COUVENT, 02310, NOGENT L'ARTAUD
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCHWARZENBART PATRICK
Location de logements
Finances de SCHWARZENBART PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCHWARZENBART PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SCHWARZENBART PATRICK
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 02310 NOGENT L'ARTAUDSiègeActif
329 686 711 00048 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820A
- 68470 FELLERINGFermé
329 686 711 00022 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 4773Z
- 68000 COLMARFermé
329 686 711 00030 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCHWARZENBART PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCHWARZENBART PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHWARZENBART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCHWARZENBART PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHWARZENBART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCHWARZENBART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCHWARZENBART PATRICK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- création
Date d'effet : 01 avril 1984
Questions fréquentes sur SCHWARZENBART PATRICK
Quel est le numéro SIREN de SCHWARZENBART PATRICK ?
Le numéro SIREN de SCHWARZENBART PATRICK est 329 686 711. Le SIRET de son siège social est 329 686 711 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33329686711.
Où se situe le siège social de SCHWARZENBART PATRICK ?
Le siège social de SCHWARZENBART PATRICK est situé 7 Porte Neuve le Couvent, 02310 Nogent l'Artaud.
SCHWARZENBART PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, SCHWARZENBART PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCHWARZENBART PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCHWARZENBART PATRICK.
Entreprises similaires
Même activité à Nogent l'Artaud