SCHWEITZER SEBASTIEN

Active

Siren511 153 421Entrepreneur individuel40350 POUILLONCréée le 16 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SCHWEITZER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mars 2009 sous le numéro SIREN 511 153 421. Elle est domiciliée 476 Imp Beraoute, 40350 Pouillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de SCHWEITZER SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: SCHWEITZER SEBASTIEN
SIREN: 511 153 421
SIRET (siège): 511 153 421 00033
N° TVA intracommunautaire: FR79511153421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 153 421
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 16 mars 2009
Siège social: 476 IMP BERAOUTE, 40350, POUILLON
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de SCHWEITZER SEBASTIEN

Production d'électricité

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Finances de SCHWEITZER SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCHWEITZER SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SCHWEITZER SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

40350 POUILLONSiègeActif
511 153 421 00033 · ouvert le 16 décembre 2020 · NAF 3511Z
40510 SEIGNOSSEFermé
511 153 421 00017 · ouvert le 16 mars 2009 · NAF 4520A
40300 LABATUTFermé
511 153 421 00025 · ouvert le 11 janvier 2013 · NAF 4540Z

Documents juridiques de SCHWEITZER SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCHWEITZER SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCHWEITZER SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCHWEITZER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCHWEITZER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCHWEITZER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCHWEITZER SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 16 mars 2009

Marques déposées par SCHWEITZER SEBASTIEN

INPI

SCHWEITZER SEBASTIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

ECO-MECA
N° 3708728 · Déposée le 29 janvier 2010 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classe 12 · expirée le 29 janvier 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCHWEITZER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SCHWEITZER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SCHWEITZER SEBASTIEN est 511 153 421. Le SIRET de son siège social est 511 153 421 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79511153421.

Où se situe le siège social de SCHWEITZER SEBASTIEN ?

Le siège social de SCHWEITZER SEBASTIEN est situé 476 Imp Beraoute, 40350 Pouillon.