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SCI 11 BD GAMBETTA

Active
Siren392 892 212SCI30700 UZESCréée le 02 novembre 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
369 k€

SCI 11 BD GAMBETTA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1993, identifiée par le SIREN 392 892 212. Elle est domiciliée 11 bd Gambetta Mme Payan Michele, 30700 Uzes. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par MICHELE SOLERE, gérant.

Fiche d'identité de SCI 11 BD GAMBETTA

Dénomination
SCI 11 BD GAMBETTA
SIREN
392 892 212
SIRET (siège)
392 892 212 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63392892212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 892 212
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
368 926,62 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 novembre 1993
Siège social
11 BD GAMBETTA MME PAYAN MICHELE, 30700, UZES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI 11 BD GAMBETTA

PROPRIETE, GESTION ET PLUS GENERALEMENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES

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Finances de SCI 11 BD GAMBETTA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 11 BD GAMBETTA

MP

MICHEL PAYAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 octobre 2024

CC

CHRISTINE CARRATALA

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI 11 BD GAMBETTA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30700 UZESSiègeActif

    392 892 212 00011 · ouvert le 07 octobre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI 11 BD GAMBETTA

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de SCI 11 BD GAMBETTA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 11 BD GAMBETTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 11 BD GAMBETTA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 11 BD GAMBETTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI 11 BD GAMBETTA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    PAYAN Frederic Louis Ernest nom d'usage : PAYAN n'est plus gérant. PAYAN Michel Simon Robert nom d'usage : PAYAN devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI 11 BD GAMBETTA

Quel est le numéro SIREN de SCI 11 BD GAMBETTA ?

Le numéro SIREN de SCI 11 BD GAMBETTA est 392 892 212. Le SIRET de son siège social est 392 892 212 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63392892212.

Qui dirige SCI 11 BD GAMBETTA ?

SCI 11 BD GAMBETTA est dirigée par MICHELE SOLERE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 11 BD GAMBETTA ?

Le siège social de SCI 11 BD GAMBETTA est situé 11 bd Gambetta Mme Payan Michele, 30700 Uzes.

SCI 11 BD GAMBETTA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 11 BD GAMBETTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 11 BD GAMBETTA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 11 BD GAMBETTA.