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SCI 13 B BRUAND

Active
Siren845 206 416SCI25000 BESANCONCréée le 11 janvier 2019

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI 13 B BRUAND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2019, identifiée par le SIREN 845 206 416. Elle est domiciliée 13 rue Nicolas Bruand, 25000 Besancon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ANNIE VIENNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI 13 B BRUAND

Dénomination
SCI 13 B BRUAND
SIREN
845 206 416
SIRET (siège)
845 206 416 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72845206416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 845 206 416
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 janvier 2019
Siège social
13 RUE NICOLAS BRUAND, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 13 B BRUAND

Mise à disposition, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI 13 B BRUAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 13 B BRUAND

AV

ANNIE VIENNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2019) · 7 ans

AV

AURELIEN VIENNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 janvier 2019) · 7 ans

Établissements de SCI 13 B BRUAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    845 206 416 00016 · ouvert le 25 janvier 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 13 B BRUAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2019

  • Acte

Conformité de SCI 13 B BRUAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 13 B BRUAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 13 B BRUAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 13 B BRUAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI 13 B BRUAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-11 · Début d'activité : 2019-01-25

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2019

Questions fréquentes sur SCI 13 B BRUAND

Quel est le numéro SIREN de SCI 13 B BRUAND ?

Le numéro SIREN de SCI 13 B BRUAND est 845 206 416. Le SIRET de son siège social est 845 206 416 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72845206416.

Qui dirige SCI 13 B BRUAND ?

SCI 13 B BRUAND est dirigée par ANNIE VIENNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 13 B BRUAND ?

Le siège social de SCI 13 B BRUAND est situé 13 rue Nicolas Bruand, 25000 Besancon.

SCI 13 B BRUAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 13 B BRUAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 13 B BRUAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 13 B BRUAND.