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SCI 14 RPS

Active
Siren538 495 102SCI75020 PARISCréée le 13 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,9 M€
Effectif
Non publié

SCI 14 RPS est une SCI immatriculée le 13 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 495 102. Son siège social est situé 14 rue Paul Strauss, 75020 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6832B. Elle est dirigée par JEAN-ARNAUD Moria, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI 14 RPS

Dénomination
SCI 14 RPS
SIREN
538 495 102
SIRET (siège)
538 495 102 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79538495102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 495 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 920 000 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
13 décembre 2011
Siège social
14 RUE PAUL STRAUSS, 75020, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 14 RPS

Acquisition bien immobilier à Paris 75020, 14 rue Paul Strauss, son administration par bail ou autrement.

Finances de SCI 14 RPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 14 RPS

IB

ISABELLE Boullet

Autre

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

JM

JEAN-ARNAUD Moria

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

A

AM PARTICIPATIONS

Autre

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI 14 RPS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    538 495 102 00013 · ouvert le 25 novembre 2011 · NAF 6832B

Documents juridiques de SCI 14 RPS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 février 2014

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI 14 RPS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 14 RPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 14 RPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 14 RPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 14 RPS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 14 RPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 14 RPS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-13 · Début d'activité : 2011-11-25

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI 14 RPS

Quel est le numéro SIREN de SCI 14 RPS ?

Le numéro SIREN de SCI 14 RPS est 538 495 102. Le SIRET de son siège social est 538 495 102 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79538495102.

Qui dirige SCI 14 RPS ?

SCI 14 RPS est dirigée par JEAN-ARNAUD Moria, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 14 RPS ?

Le siège social de SCI 14 RPS est situé 14 rue Paul Strauss, 75020 Paris.

SCI 14 RPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 14 RPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 14 RPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 14 RPS.

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