SCI 14AVHBARBUSSE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
SCI 14AVHBARBUSSE est une SCI immatriculée le 18 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 535 605. Le siège social de l'entreprise se trouve 285 Crs Lafayette, 69006 Lyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PASCAL PANEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI 14AVHBARBUSSE
INSEE- Dénomination
- SCI 14AVHBARBUSSE
- SIREN
- 798 535 605
- SIRET (siège)
- 798 535 605 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR58798535605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 535 605
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 novembre 2013
- Siège social
- 285 CRS LAFAYETTE, 69006, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI 14AVHBARBUSSE
Toutes opérations financières, mobilières et immobilières, vente, location et achat immobilier.
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Finances de SCI 14AVHBARBUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 14AVHBARBUSSE
INSEEÉtablissements de SCI 14AVHBARBUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69006 LYONSiègeActif
798 535 605 00017 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI 14AVHBARBUSSE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI 14AVHBARBUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 14AVHBARBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 14AVHBARBUSSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 14AVHBARBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI 14AVHBARBUSSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-01
- création
Date d'effet : 18 novembre 2013
Questions fréquentes sur SCI 14AVHBARBUSSE
Quel est le numéro SIREN de SCI 14AVHBARBUSSE ?
Le numéro SIREN de SCI 14AVHBARBUSSE est 798 535 605. Le SIRET de son siège social est 798 535 605 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58798535605.
Qui dirige SCI 14AVHBARBUSSE ?
SCI 14AVHBARBUSSE est dirigée par PASCAL PANEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 14AVHBARBUSSE ?
Le siège social de SCI 14AVHBARBUSSE est situé 285 Crs Lafayette, 69006 Lyon.
SCI 14AVHBARBUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 14AVHBARBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 14AVHBARBUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 14AVHBARBUSSE.
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