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SCI 14AVHBARBUSSE

Active
Siren798 535 605SCI69006 LYONCréée le 18 novembre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI 14AVHBARBUSSE est une SCI immatriculée le 18 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 535 605. Le siège social de l'entreprise se trouve 285 Crs Lafayette, 69006 Lyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PASCAL PANEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI 14AVHBARBUSSE

Dénomination
SCI 14AVHBARBUSSE
SIREN
798 535 605
SIRET (siège)
798 535 605 00017
N° TVA intracommunautaire
FR58798535605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 535 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 novembre 2013
Siège social
285 CRS LAFAYETTE, 69006, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 14AVHBARBUSSE

Toutes opérations financières, mobilières et immobilières, vente, location et achat immobilier.

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Finances de SCI 14AVHBARBUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 14AVHBARBUSSE

SB

Sylvie BONNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 novembre 2013) · 13 ans

PP

PASCAL PANEL

Gérant

Depuis la création (18 novembre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI 14AVHBARBUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    798 535 605 00017 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 14AVHBARBUSSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 08 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mai 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 18 novembre 2013

  • Acte

Conformité de SCI 14AVHBARBUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 14AVHBARBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 14AVHBARBUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 14AVHBARBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI 14AVHBARBUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-01

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI 14AVHBARBUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI 14AVHBARBUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI 14AVHBARBUSSE est 798 535 605. Le SIRET de son siège social est 798 535 605 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58798535605.

Qui dirige SCI 14AVHBARBUSSE ?

SCI 14AVHBARBUSSE est dirigée par PASCAL PANEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 14AVHBARBUSSE ?

Le siège social de SCI 14AVHBARBUSSE est situé 285 Crs Lafayette, 69006 Lyon.

SCI 14AVHBARBUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 14AVHBARBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 14AVHBARBUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 14AVHBARBUSSE.