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SCI 2002

Active
Siren441 466 869SCI38960 SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEYCréée le 15 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 466 869, SCI 2002 est une SCI créée le 15 mars 2002. Elle est domiciliée Ld la Barliere, 38960 Saint-Etienne-de-Crossey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI 2002

Dénomination
SCI 2002
SIREN
441 466 869
SIRET (siège)
441 466 869 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61441466869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 466 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2002
Siège social
LD LA BARLIERE, 38960, SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI 2002

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 2002

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI 2002

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38960 SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEYSiègeFermé

    441 466 869 00019 · ouvert le 15 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 2002

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI 2002

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 2002. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 2002

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 2002. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI 2002 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 2002

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI 2002

Quel est le numéro SIREN de SCI 2002 ?

Le numéro SIREN de SCI 2002 est 441 466 869. Le SIRET de son siège social est 441 466 869 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61441466869.

Où se situe le siège social de SCI 2002 ?

Le siège social de SCI 2002 est situé Ld la Barliere, 38960 Saint-Etienne-de-Crossey.

SCI 2002 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 2002 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 2002 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 2002.

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