Checkers

SCI 21 LES OISEAUX

Active
Siren491 490 314SCI25000 BESANCONCréée le 08 août 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 490 314, SCI 21 LES OISEAUX est une SCI créée le 8 août 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue des Oiseaux, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par EMMANUEL PASCAL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI 21 LES OISEAUX

Dénomination
SCI 21 LES OISEAUX
SIREN
491 490 314
SIRET (siège)
491 490 314 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47491490314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 490 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 août 2006
Siège social
21 RUE DES OISEAUX, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 21 LES OISEAUX

Acquisition exploitation par bail location ou autre de tous immeubles et notamment acquisition D une maison D habitation sis à Besançon 21 rue des oiseaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI 21 LES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 21 LES OISEAUX

EP

EMMANUEL PASCAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2006) · 20 ans

AT

AGNES TIROLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2006) · 20 ans

Établissements de SCI 21 LES OISEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    491 490 314 00011 · ouvert le 20 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 21 LES OISEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2006

  • Acte

Conformité de SCI 21 LES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 21 LES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 21 LES OISEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 21 LES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI 21 LES OISEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2006

Questions fréquentes sur SCI 21 LES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI 21 LES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI 21 LES OISEAUX est 491 490 314. Le SIRET de son siège social est 491 490 314 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47491490314.

Qui dirige SCI 21 LES OISEAUX ?

SCI 21 LES OISEAUX est dirigée par EMMANUEL PASCAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 21 LES OISEAUX ?

Le siège social de SCI 21 LES OISEAUX est situé 21 rue des Oiseaux, 25000 Besancon.

SCI 21 LES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 21 LES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 21 LES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 21 LES OISEAUX.