SCI 23 PLACE CARNOT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 14,0 M€
SCI 23 PLACE CARNOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2002, identifiée par le SIREN 442 061 834. Son siège social est situé 10 Pl des Archives, 69002 Lyon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI 23 PLACE CARNOT
INSEE- Dénomination
- SCI 23 PLACE CARNOT
- SIREN
- 442 061 834
- SIRET (siège)
- 442 061 834 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR59442061834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 061 834
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 14 000 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 mai 2002
- Siège social
- 10 PL DES ARCHIVES, 69002, LYON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI 23 PLACE CARNOT
Prise à bail à construction, construction et gestion
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Finances de SCI 23 PLACE CARNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 23 PLACE CARNOT
INSEEBODACCAssociation Diocésaine de Lyon
Autre
ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON
Gérant
En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 mai 2019
Anciens dirigeants (2)
n'est plus gérant. LANDRIVON Luc nom d'usage : LANDRIVON devient gérant TRUCHOT
TRUCHOT Jean-Marc Gérard nom d'usage · de mai 2019 à mars 2023
Paul n'est plus gérant. DUQUESNE Daniel nom d'usage : DUQUESNE Daniel devient gérant THIRIET
THIRIET Paul nom d'usage · de juin 2010 à mai 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI 23 PLACE CARNOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69002 LYONSiègeActif
442 061 834 00028 · ouvert le 23 mai 2002 · NAF 6820B
- 69002 LYONFermé
442 061 834 00010 · ouvert le 23 mai 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI 23 PLACE CARNOT
INPIConformité de SCI 23 PLACE CARNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 23 PLACE CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI 23 PLACE CARNOT. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 octobre 1991 · N° 89-14.489
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 23 PLACE CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI 23 PLACE CARNOT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON Association loi de 1901 : DE TARLE Regis Charles Marie nom d'usage : DE TARLE n'est plus représentant permanent; CHANIOT François nom d'usage : CHANIOT devient représentant permanent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
LANDRIVON Luc nom d'usage : LANDRIVON n'est plus gérant. DUQUESNE Daniel nom d'usage : DUQUESNE n'est plus gérant. Association loi de 1901 ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON devient gérant représenté(e) par DE TARLE Regis Charles Marie nom d'usage : DE TARLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
TRUCHOT Jean-Marc Gérard nom d'usage : TRUCHOT n'est plus gérant. LANDRIVON Luc nom d'usage : LANDRIVON devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
THIRIET Paul nom d'usage : THIRIET Paul n'est plus gérant. DUQUESNE Daniel nom d'usage : DUQUESNE Daniel devient gérant.
- création
Date d'effet : 16 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI 23 PLACE CARNOT
Quel est le numéro SIREN de SCI 23 PLACE CARNOT ?
Le numéro SIREN de SCI 23 PLACE CARNOT est 442 061 834. Le SIRET de son siège social est 442 061 834 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59442061834.
Qui dirige SCI 23 PLACE CARNOT ?
SCI 23 PLACE CARNOT est dirigée par ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 23 PLACE CARNOT ?
Le siège social de SCI 23 PLACE CARNOT est situé 10 Pl des Archives, 69002 Lyon.
SCI 23 PLACE CARNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 23 PLACE CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 23 PLACE CARNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 23 PLACE CARNOT.
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