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SCI 3 CHATELS

Active
Siren378 479 968SCI25000 BESANCONCréée le 03 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI 3 CHATELS est une SCI immatriculée le 3 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 479 968. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 Che de la Chapelle des Buis Trois Chatels, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN MASSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI 3 CHATELS

Dénomination
SCI 3 CHATELS
SIREN
378 479 968
SIRET (siège)
378 479 968 00018
N° TVA intracommunautaire
FR14378479968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 479 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 juillet 1990
Siège social
15 CHE DE LA CHAPELLE DES BUIS TROIS CHATELS, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 3 CHATELS

L'ACQUISITION, LA CREATION, LA CONSTRUCTION D'ENSEMBLES IMMOBILIERS, COM MERCIAL, D'HABITATION, ET CE, SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCAIS ET A L'ETRAN GER, LA LOCATION DE CES ENSEMBLES IMMOBILIERS.

Finances de SCI 3 CHATELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 3 CHATELS

JM

JEAN MASSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI 3 CHATELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    378 479 968 00018 · ouvert le 20 juin 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 3 CHATELS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI 3 CHATELS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 3 CHATELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 3 CHATELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 3 CHATELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 3 CHATELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 3 CHATELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 3 CHATELS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI 3 CHATELS

Quel est le numéro SIREN de SCI 3 CHATELS ?

Le numéro SIREN de SCI 3 CHATELS est 378 479 968. Le SIRET de son siège social est 378 479 968 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14378479968.

Qui dirige SCI 3 CHATELS ?

SCI 3 CHATELS est dirigée par JEAN MASSON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI 3 CHATELS ?

Le siège social de SCI 3 CHATELS est situé 15 Che de la Chapelle des Buis Trois Chatels, 25000 Besancon.

SCI 3 CHATELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 3 CHATELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 3 CHATELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 3 CHATELS.

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