SCI 3 ROSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI 3 ROSES est une SCI immatriculée le 18 juin 2021 sous le numéro SIREN 900 561 168. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue du Vieux Chateau, 71390 Buxy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ROMAIN JULY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI 3 ROSES
INSEE- Dénomination
- SCI 3 ROSES
- SIREN
- 900 561 168
- SIRET (siège)
- 900 561 168 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR37900561168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 561 168
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 juin 2021
- Siège social
- 12 RUE DU VIEUX CHATEAU, 71390, BUXY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI 3 ROSES
ACQUISITION ADMINISTRATION GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI 3 ROSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 3 ROSES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2025
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé · de juin 2021 à octobre 2025
Gérant, Associé · de juin 2021 à octobre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI 3 ROSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71390 BUXYSiègeActif
900 561 168 00023 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI 3 ROSES
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI 3 ROSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 3 ROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI 3 ROSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 3 ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI 3 ROSES. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/00100
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 juin 1997 · N° 95-43.844
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 3 ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI 3 ROSES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Gérant, Associé : JULY Romain Patrick Lucien ; Associé : JULY Patrick, Georges, Lucien ; Associé : QUERELLE Annie, Christine
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Gérant, Associé : JULY Nicolas Julien Michel ; Gérant, Associé : JULY Carine Joséphine Marie ; Gérant, Associé : JULY Romain Patrick Lucien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-18 · Début d'activité : 2021-06-07
- création
Date d'effet : 18 juin 2021
Questions fréquentes sur SCI 3 ROSES
Quel est le numéro SIREN de SCI 3 ROSES ?
Le numéro SIREN de SCI 3 ROSES est 900 561 168. Le SIRET de son siège social est 900 561 168 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37900561168.
Qui dirige SCI 3 ROSES ?
SCI 3 ROSES est dirigée par ROMAIN JULY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 3 ROSES ?
Le siège social de SCI 3 ROSES est situé 12 rue du Vieux Chateau, 71390 Buxy.
SCI 3 ROSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 3 ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 3 ROSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 3 ROSES.
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