SCI 331 CORNICHE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 345 403 810, SCI 331 CORNICHE est une SCI créée le 30 juin 1988. Elle est domiciliée 331 Du Pdt John F Kennedy, 13007 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE PUVIEUX, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI 331 CORNICHE
INSEE- Dénomination
- SCI 331 CORNICHE
- SIREN
- 345 403 810
- SIRET (siège)
- 345 403 810 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR18345403810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 403 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 30 juin 1988
- Siège social
- 331 DU PDT JOHN F KENNEDY, 13007, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI 331 CORNICHE
Gestion et exploitation par bail d'un immeuble sis au 331 promenade corniche Kennedy 13007 Marseille
Finances de SCI 331 CORNICHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 331 CORNICHE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 juin 1988) · 38 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 juin 1988) · 38 ans
Établissements de SCI 331 CORNICHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13007 MARSEILLESiègeActif
345 403 810 00012 · ouvert le 30 juin 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI 331 CORNICHE
INPIComptes annuels de SCI 331 CORNICHE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 331 CORNICHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI 331 CORNICHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 331 CORNICHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI 331 CORNICHE. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 14 février 2025 · N° 24/02975
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Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 04 juillet 2024 · N° 19/18179
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 30 mai 2024 · N° 18/17167
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 25 janvier 2024 · N° 20/04143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 08 novembre 2023 · N° 22/00730
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 01 juin 2023 · N° 19/03700
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 16 juin 2022 · N° 22/01309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre A
Décision du 18 juin 2015 · N° 14/01622
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 331 CORNICHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI 331 CORNICHE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 1988
Questions fréquentes sur SCI 331 CORNICHE
Quel est le numéro SIREN de SCI 331 CORNICHE ?
Le numéro SIREN de SCI 331 CORNICHE est 345 403 810. Le SIRET de son siège social est 345 403 810 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18345403810.
Qui dirige SCI 331 CORNICHE ?
SCI 331 CORNICHE est dirigée par PHILIPPE PUVIEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 331 CORNICHE ?
Le siège social de SCI 331 CORNICHE est situé 331 Du Pdt John F Kennedy, 13007 Marseille.
SCI 331 CORNICHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 331 CORNICHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 331 CORNICHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 331 CORNICHE.
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