CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,0 k€
Effectif
Non publié

SCI 4B est une SCI immatriculée le 21 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 249 601. Elle est domiciliée 145 Che des Chasseens - zi Avon Extensio, 13790 Rousset. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par STEPHAN BRAMATI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI 4B

Dénomination
SCI 4B
SIREN
444 249 601
SIRET (siège)
444 249 601 00022
N° TVA intracommunautaire
FR49444249601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 249 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 novembre 2002
Siège social
145 CHE DES CHASSEENS - ZI AVON EXTENSIO, 13790, ROUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 4B

Location de logements

Finances de SCI 4B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 4B

SB

STEPHAN BRAMATI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2022

JC

JEAN-PIERRE CALVEZ

Autre

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mai 2022

Anciens dirigeants (4)

AB

Achilles BRAMATI

Gérant, Associé · de mai 2022 à décembre 2022

RB

Renée BRAMANTI

Associé · de mai 2022 à décembre 2022

SB

Stephan BRAMANTI

Associé · de mai 2022 à décembre 2022

CC

Corine CALVEZ

Associé · de mai 2022 à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI 4B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13790 ROUSSETSiègeActif

    444 249 601 00022 · ouvert le 31 mars 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI 4B

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 11 août 2003

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI 4B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 4B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 4B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 4B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI 4B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 4B

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : BRAMATI Stephan

  3. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

    Gérant, Associé : BRAMATI Achilles ; Associé : BRAMANTI Renée ; Associé : BRAMANTI Stephan ; Associé : CALVEZ Jean-Pierre ; Associé : CALVEZ Corine

  5. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI 4B

Quel est le numéro SIREN de SCI 4B ?

Le numéro SIREN de SCI 4B est 444 249 601. Le SIRET de son siège social est 444 249 601 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49444249601.

Qui dirige SCI 4B ?

SCI 4B est dirigée par STEPHAN BRAMATI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 4B ?

Le siège social de SCI 4B est situé 145 Che des Chasseens - zi Avon Extensio, 13790 Rousset.

SCI 4B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 4B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 4B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 4B.