SCI 4H2PARC ROYAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 315 399 576, SCI 4H2PARC ROYAL est une SCI créée le 11 octobre 2022. Son siège social est situé 56 rue Docteur Paul Metadier, 17200 Royan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEANNINE Francès exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI 4H2PARC ROYAL
INSEE- Dénomination
- SCI 4H2PARC ROYAL
- SIREN
- 315 399 576
- SIRET (siège)
- 315 399 576 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR18315399576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 399 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 octobre 2022
- Siège social
- 56 RUE DOCTEUR PAUL METADIER, 17200, ROYAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI 4H2PARC ROYAL
Acquisition de locaux, gestion et entretien.
Finances de SCI 4H2PARC ROYAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 4H2PARC ROYAL
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juin 2022
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (2)
Cognard
Gérant · jusqu'à juin 2022
Gérant · jusqu'à juin 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI 4H2PARC ROYAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17200 ROYANSiègeActif
315 399 576 00034 · ouvert le 20 juillet 2022 · NAF 6820B
- 75003 PARISFermé
315 399 576 00026 · ouvert le 03 avril 1979 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI 4H2PARC ROYAL
INPIComptes annuels de SCI 4H2PARC ROYAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 4H2PARC ROYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI 4H2PARC ROYAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 4H2PARC ROYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 4H2PARC ROYAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 4H2PARC ROYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI 4H2PARC ROYAL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Immatriculée le 2022-10-11 · Début d'activité : 2022-07-20
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Gérant partant : Cognard, nom d'usage : Daveau Jacqueline marie-louise suzanne ; Gérant partant : Daveau, Jean Rene ; nomination du Gérant : Francès, nom d'usage : Daveau, Jeannine Françoise
- création
Date d'effet : 11 octobre 2022
Questions fréquentes sur SCI 4H2PARC ROYAL
Quel est le numéro SIREN de SCI 4H2PARC ROYAL ?
Le numéro SIREN de SCI 4H2PARC ROYAL est 315 399 576. Le SIRET de son siège social est 315 399 576 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18315399576.
Qui dirige SCI 4H2PARC ROYAL ?
SCI 4H2PARC ROYAL est dirigée par JEANNINE Francès, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 4H2PARC ROYAL ?
Le siège social de SCI 4H2PARC ROYAL est situé 56 rue Docteur Paul Metadier, 17200 Royan.
SCI 4H2PARC ROYAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 4H2PARC ROYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 4H2PARC ROYAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 4H2PARC ROYAL.
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