SCI 5 DES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI 5 DES est une SCI immatriculée le 26 février 1996 sous le numéro SIREN 404 103 491. Son siège social est situé 16 av Carnot, 30000 Nimes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE DESIMEUR exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI 5 DES
INSEE- Dénomination
- SCI 5 DES
- SIREN
- 404 103 491
- SIRET (siège)
- 404 103 491 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23404103491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 103 491
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 1996
- Siège social
- 16 AV CARNOT, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI 5 DES
Achat de tous immeubles bâtis ou non bâtis en vue de la location mise en valeur administration exploitation de ces immeubles.
Finances de SCI 5 DES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 5 DES
INSEEÉtablissements de SCI 5 DES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
404 103 491 00019 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI 5 DES
INPIComptes annuels de SCI 5 DES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 5 DES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI 5 DES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 5 DES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
78 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI 5 DES. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/01742
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/01234
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 25 juin 2026 · N° 21/02398
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 28 mai 2026 · N° 20/00833
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/02855
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/05636
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/02550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 2026R00455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 05 mai 2026 · N° 2026R00300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 02 avril 2026 · N° 2026R00343
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/00059
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 1
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/02419
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 12 février 2026 · N° 25/00738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/12306
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 27 janvier 2026 · N° 25/00222
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 09 janvier 2026 · N° 24/03976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/01487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/01496
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/00533
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 décembre 2025 · N° 24/01705
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, jCP SURENDETTEMENT
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00550
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-8a
Décision du 27 novembre 2025 · N° 24/09090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 13 novembre 2025 · N° 22/01683
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 12 novembre 2025 · N° 23-84.389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025J00034
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00692
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 10 septembre 2025 · N° 23-86.106
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 3e ch. REFERES PAF
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 10 juillet 2025 · N° 24/00071
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/02588
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 03 juillet 2025 · N° 22/00778
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civil 2
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/01122
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pS ctx technique
Décision du 15 avril 2025 · N° 19/10551
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 27 mars 2025 · N° 23/13408
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 25 mars 2025 · N° 2025001249
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 mars 2025 · N° 24-81.603
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 25 février 2025 · N° 23/02580
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/01398
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 23 janvier 2025 · N° 18/05427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 23 janvier 2025 · N° 22/00911
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/02938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/11760
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/03872
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 décembre 2024 · N° 23/00573
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 02 décembre 2024 · N° 23/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/04033
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 octobre 2024 · N° 23/01100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/00842
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 18 septembre 2024 · N° 21/04662
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 01 juillet 2024 · N° 21/01458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 12
Décision du 07 juin 2024 · N° 20/06993
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pS élections pro
Décision du 24 mai 2024 · N° 24/01700
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 26 mars 2024 · N° 22/03036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 07 mars 2024 · N° 20/07195
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 05 mars 2024 · N° 21/07790
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 2ème section
Décision du 25 janvier 2024 · N° 22/11885
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre sociale
Décision du 18 janvier 2024 · N° 20/01822
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 12 décembre 2023 · N° 23/07338
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 14 septembre 2023 · N° 21/00079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, expropriations
Décision du 07 juillet 2023 · N° 22/00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, expropriations
Décision du 07 juillet 2023 · N° 22/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, expropriations
Décision du 07 juillet 2023 · N° 22/00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, expropriations
Décision du 07 juillet 2023 · N° 22/00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, expropriations
Décision du 07 juillet 2023 · N° 22/00011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 06 avril 2023 · N° 20/00360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 21 février 2023 · N° 21/01274
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 18 novembre 2022 · N° 20/02642
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 03 novembre 2022 · N° 21/00092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre Pole social
Décision du 20 septembre 2022 · N° 21/03324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 09 septembre 2022 · N° 22/00957
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 23 juin 2022 · N° 21/05482
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 20 mai 2022 · N° 19/02997
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 13 février 2019 · N° 18/09505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 avril 2018 · N° 17-11.152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 27 novembre 2014 · N° 12/02473
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre C
Décision du 14 avril 2011 · N° 09/01018
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 décembre 2006 · N° 06-14.431
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 5 DES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI 5 DES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 1996
Questions fréquentes sur SCI 5 DES
Quel est le numéro SIREN de SCI 5 DES ?
Le numéro SIREN de SCI 5 DES est 404 103 491. Le SIRET de son siège social est 404 103 491 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23404103491.
Qui dirige SCI 5 DES ?
SCI 5 DES est dirigée par PHILIPPE DESIMEUR, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 5 DES ?
Le siège social de SCI 5 DES est situé 16 av Carnot, 30000 Nimes.
SCI 5 DES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 5 DES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 5 DES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 5 DES.
Entreprises similaires
Même activité à Nimes
