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SCI 6 CESALPINE

Active
Siren830 171 476SCI69120 VAULX-EN-VELINCréée le 12 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI 6 CESALPINE est une SCI immatriculée le 12 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 171 476. Son siège social est situé 2 Che des Barques, 69120 Vaulx-en-Velin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par GEORGES CESALPINE, gérant.

Fiche d'identité de SCI 6 CESALPINE

Dénomination
SCI 6 CESALPINE
SIREN
830 171 476
SIRET (siège)
830 171 476 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58830171476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 171 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
12 juin 2017
Siège social
2 CHE DES BARQUES, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 6 CESALPINE

Acquisition et exploitation de tous biens immobiliers y compris à titre gratuit

Finances de SCI 6 CESALPINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 6 CESALPINE

GC

GEORGES CESALPINE

Gérant

Depuis la création (12 juin 2017) · 9 ans

MP

MARIE PAYET

Autre

Depuis la création (12 juin 2017) · 9 ans

Établissements de SCI 6 CESALPINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif

    830 171 476 00013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI 6 CESALPINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI 6 CESALPINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 6 CESALPINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 6 CESALPINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 6 CESALPINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 6 CESALPINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 6 CESALPINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 6 CESALPINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2017

Questions fréquentes sur SCI 6 CESALPINE

Quel est le numéro SIREN de SCI 6 CESALPINE ?

Le numéro SIREN de SCI 6 CESALPINE est 830 171 476. Le SIRET de son siège social est 830 171 476 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58830171476.

Qui dirige SCI 6 CESALPINE ?

SCI 6 CESALPINE est dirigée par GEORGES CESALPINE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 6 CESALPINE ?

Le siège social de SCI 6 CESALPINE est situé 2 Che des Barques, 69120 Vaulx-en-Velin.

SCI 6 CESALPINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 6 CESALPINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 6 CESALPINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 6 CESALPINE.

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