SCI 6 ROQUECOURBE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI 6 ROQUECOURBE est une SCI immatriculée le 8 août 2017 sous le numéro SIREN 831 372 008. Elle est domiciliée 6 Che de Roquecourbe, 11700 Moux. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par LUC JEANET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI 6 ROQUECOURBE
INSEE- Dénomination
- SCI 6 ROQUECOURBE
- SIREN
- 831 372 008
- SIRET (siège)
- 831 372 008 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR44831372008Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 372 008
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 08 août 2017
- Siège social
- 6 CHE DE ROQUECOURBE, 11700, MOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI 6 ROQUECOURBE
Acquisition exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles
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Finances de SCI 6 ROQUECOURBE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 6 ROQUECOURBE
INSEEÉtablissements de SCI 6 ROQUECOURBE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11700 MOUXSiègeActif
831 372 008 00019 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI 6 ROQUECOURBE
INPIComptes annuels de SCI 6 ROQUECOURBE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 6 ROQUECOURBE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI 6 ROQUECOURBE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 6 ROQUECOURBE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 6 ROQUECOURBE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 6 ROQUECOURBE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI 6 ROQUECOURBE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 août 2017
Questions fréquentes sur SCI 6 ROQUECOURBE
Quel est le numéro SIREN de SCI 6 ROQUECOURBE ?
Le numéro SIREN de SCI 6 ROQUECOURBE est 831 372 008. Le SIRET de son siège social est 831 372 008 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44831372008.
Qui dirige SCI 6 ROQUECOURBE ?
SCI 6 ROQUECOURBE est dirigée par LUC JEANET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 6 ROQUECOURBE ?
Le siège social de SCI 6 ROQUECOURBE est situé 6 Che de Roquecourbe, 11700 Moux.
SCI 6 ROQUECOURBE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 6 ROQUECOURBE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 6 ROQUECOURBE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 6 ROQUECOURBE.
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