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SCI 83 BATTANT

Active
Siren404 456 642SCI25000 BESANCONCréée le 01 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
198 k€
Effectif
Non publié

SCI 83 BATTANT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1996, identifiée par le SIREN 404 456 642. Son siège social est situé 83 rue Battant, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHELE LEUBA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI 83 BATTANT

Dénomination
SCI 83 BATTANT
SIREN
404 456 642
SIRET (siège)
404 456 642 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42404456642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 456 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
198 183,72 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1996
Siège social
83 RUE BATTANT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 83 BATTANT

L'ACQUISITION DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS, BATIS OU NON BATIS, A USAGE D'HABITATION, PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL, OU A USAGE MIXTE, ET NOTAMMENT L'ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS A BESANCON 83 RUE BATTANT.

Finances de SCI 83 BATTANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 83 BATTANT

ML

MICHELE LEUBA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 avril 1996) · 30 ans

Établissements de SCI 83 BATTANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    404 456 642 00010 · ouvert le 05 mars 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 83 BATTANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI 83 BATTANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 83 BATTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 83 BATTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 83 BATTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 83 BATTANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 83 BATTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 83 BATTANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur SCI 83 BATTANT

Quel est le numéro SIREN de SCI 83 BATTANT ?

Le numéro SIREN de SCI 83 BATTANT est 404 456 642. Le SIRET de son siège social est 404 456 642 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42404456642.

Qui dirige SCI 83 BATTANT ?

SCI 83 BATTANT est dirigée par MICHELE LEUBA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI 83 BATTANT ?

Le siège social de SCI 83 BATTANT est situé 83 rue Battant, 25000 Besancon.

SCI 83 BATTANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 83 BATTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 83 BATTANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 83 BATTANT.

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