SCI 9 RUE CARNOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 353 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 533 165 635, SCI 9 RUE CARNOT est une société civile créée le 23 juin 2011. Elle est domiciliée 25 rue Carnot, 92370 Chaville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SOPHIE VIEILLARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI 9 RUE CARNOT
INSEE- Dénomination
- SCI 9 RUE CARNOT
- SIREN
- 533 165 635
- SIRET (siège)
- 533 165 635 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91533165635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 165 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 353 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 2011
- Siège social
- 25 RUE CARNOT, 92370, CHAVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI 9 RUE CARNOT
L'acquisition, la propriété, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. La mise à disposition gratuite de ces biens immobiliers au profit de ses associés, au gré de la gérance. La Prorpiété, l'acquisition et la gestion de toutes valeurs mobilières, l'investissement dans tous produits bancaires et d'assurance d'épargne et de placement. La participation de la Sociét
Finances de SCI 9 RUE CARNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 9 RUE CARNOT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2021
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mars 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Jacqueline Associé gérant : VIEILLARD Catherine BENIT
Associé gérant · de juin 2011 à mars 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI 9 RUE CARNOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92370 CHAVILLESiègeActif
533 165 635 00012 · ouvert le 03 juin 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI 9 RUE CARNOT
INPIComptes annuels de SCI 9 RUE CARNOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 9 RUE CARNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI 9 RUE CARNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 9 RUE CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI 9 RUE CARNOT. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01690
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/18115
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI 9 RUE CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI 9 RUE CARNOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRISSAUD Sophie ; Associé indéfiniment responsable : DAMELINCOURT Amélie ; Associé indéfiniment responsable : DAMELINCOURT Joséphine ; Associé indéfiniment responsable : DAMELINCOURT Antoine ; Associé indéfiniment responsable : VIEILLARD Philippe ; Associé indéfiniment responsable : VIEILLARD Charles
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-03
- création
Date d'effet : 23 juin 2011
Questions fréquentes sur SCI 9 RUE CARNOT
Quel est le numéro SIREN de SCI 9 RUE CARNOT ?
Le numéro SIREN de SCI 9 RUE CARNOT est 533 165 635. Le SIRET de son siège social est 533 165 635 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91533165635.
Qui dirige SCI 9 RUE CARNOT ?
SCI 9 RUE CARNOT est dirigée par SOPHIE VIEILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 9 RUE CARNOT ?
Le siège social de SCI 9 RUE CARNOT est situé 25 rue Carnot, 92370 Chaville.
SCI 9 RUE CARNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 9 RUE CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 9 RUE CARNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 9 RUE CARNOT.
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