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SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

Active
Siren492 049 895SCI34560 MONTBAZINCréée le 28 septembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI 9 RUE DE LA CAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 septembre 2006, identifiée par le SIREN 492 049 895. Elle est domiciliée 15 Lot les Orchidees Cami de Malakoff, 34560 Montbazin. SCI 9 RUE DE LA CAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PIERRE METRAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

Dénomination
SCI 9 RUE DE LA CAPELLE
SIREN
492 049 895
SIRET (siège)
492 049 895 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11492049895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 049 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 septembre 2006
Siège social
15 LOT LES ORCHIDEES CAMI DE MALAKOFF, 34560, MONTBAZIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

ACQUISITION PROPRIETE LOCATION GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

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Finances de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

PM

PIERRE METRAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 septembre 2006) · 20 ans

JR

JULIE RAMOS

Autre

Depuis la création (28 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34560 MONTBAZINSiègeActif

    492 049 895 00013 · ouvert le 04 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 9 RUE DE LA CAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 9 RUE DE LA CAPELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI 9 RUE DE LA CAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE est 492 049 895. Le SIRET de son siège social est 492 049 895 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11492049895.

Qui dirige SCI 9 RUE DE LA CAPELLE ?

SCI 9 RUE DE LA CAPELLE est dirigée par PIERRE METRAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE ?

Le siège social de SCI 9 RUE DE LA CAPELLE est situé 15 Lot les Orchidees Cami de Malakoff, 34560 Montbazin.

SCI 9 RUE DE LA CAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI 9 RUE DE LA CAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI 9 RUE DE LA CAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 9 RUE DE LA CAPELLE.