SCI 90 DES CLOSIERS

Active

Siren419 463 518SCI45000 ORLEANSCréée le 10 juillet 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 45,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 463 518, SCI 90 DES CLOSIERS est une SCI créée le 10 juillet 1998. Elle est domiciliée 90 rue des Closiers, 45000 Orleans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ZELIO DE SOUSA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI 90 DES CLOSIERS

INSEE

Dénomination: SCI 90 DES CLOSIERS
SIREN: 419 463 518
SIRET (siège): 419 463 518 00037
N° TVA intracommunautaire: FR60419463518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 419 463 518
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 45 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 10 juillet 1998
Siège social: 90 RUE DES CLOSIERS, 45000, ORLEANS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de SCI 90 DES CLOSIERS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI 90 DES CLOSIERS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 90 DES CLOSIERS

INSEEBODACC

AGNES BERNARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2022

ZELIO DE SOUSA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2022

Anciens dirigeants (1)

Gault

Gérant · jusqu'à mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI 90 DES CLOSIERS

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

45000 ORLEANSSiègeActif
419 463 518 00037 · ouvert le 19 septembre 2024 · NAF 6820B
45000 ORLEANSFermé
419 463 518 00011 · ouvert le 18 juin 1998 · NAF 6820B
45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYEFermé
419 463 518 00029 · ouvert le 27 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI 90 DES CLOSIERS

INPI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2024

Acte

Dépôt du 03 mars 2022

Acte

Dépôt du 11 décembre 2000

Acte

Dépôt du 27 mars 2000

Acte

Dépôt du 10 juillet 1998

Acte

Comptes annuels de SCI 90 DES CLOSIERS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 90 DES CLOSIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 90 DES CLOSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 90 DES CLOSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 90 DES CLOSIERS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 90 DES CLOSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 90 DES CLOSIERS

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 novembre 2024Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
modification de l'Associé indéfiniment responsable Bernard, nom d'usage : De Sousa, Agnès Christine
13 mars 2022Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Gérant partant : Gault, nom d'usage : Bernard, Chantal Marie Christine ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : De Sousa, Zélio ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable Gérant suppléant : Bernard, nom d'usage : De Sousa, Agnès Christine

19 mars 2025création
Date d'effet : 10 juillet 1998

Questions fréquentes sur SCI 90 DES CLOSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI 90 DES CLOSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI 90 DES CLOSIERS est 419 463 518. Le SIRET de son siège social est 419 463 518 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60419463518.

Qui dirige SCI 90 DES CLOSIERS ?

SCI 90 DES CLOSIERS est dirigée par ZELIO DE SOUSA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI 90 DES CLOSIERS ?

Le siège social de SCI 90 DES CLOSIERS est situé 90 rue des Closiers, 45000 Orleans.