SCI 9B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI 9B est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 février 2014, identifiée par le SIREN 800 617 847. Elle est domiciliée 360 Che du Lombard, 73330 Domessin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL BOUVIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI 9B
INSEE- Dénomination
- SCI 9B
- SIREN
- 800 617 847
- SIRET (siège)
- 800 617 847 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR81800617847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 617 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 février 2014
- Siège social
- 360 CHE DU LOMBARD, 73330, DOMESSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI 9B
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.
Finances de SCI 9B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI 9B
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 février 2014) · 12 ans
Établissements de SCI 9B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73330 DOMESSINSiègeActif
800 617 847 00010 · ouvert le 04 janvier 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI 9B
INPIComptes annuels de SCI 9B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 9B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI 9B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 9B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI 9B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI 9B
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-04
- création
Date d'effet : 25 février 2014
Questions fréquentes sur SCI 9B
Quel est le numéro SIREN de SCI 9B ?
Le numéro SIREN de SCI 9B est 800 617 847. Le SIRET de son siège social est 800 617 847 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81800617847.
Qui dirige SCI 9B ?
SCI 9B est dirigée par MICHEL BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI 9B ?
Le siège social de SCI 9B est situé 360 Che du Lombard, 73330 Domessin.
SCI 9B est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI 9B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI 9B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI 9B.
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