SCI 9B VICTOR BASCH

Active

Siren385 156 641SCI94130 NOGENT-SUR-MARNECréée le 13 avril 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 6,7 k€
Effectif: Non publié

SCI 9B VICTOR BASCH est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 1992, identifiée par le SIREN 385 156 641. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B rue Victor Basch, 94130 Nogent-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. POUYET LAURENT PASCAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI 9B VICTOR BASCH

INSEE

Dénomination: SCI 9B VICTOR BASCH
SIREN: 385 156 641
SIRET (siège): 385 156 641 00016
N° TVA intracommunautaire: FR18385156641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 385 156 641
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 6 707,76 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 13 avril 1992
Siège social: 9 B RUE VICTOR BASCH, 94130, NOGENT-SUR-MARNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI 9B VICTOR BASCH

L'acquisition d'une propriété sise à Nogent sur Marne (val de Marne) 9 bis rue Victor Basch la réparation l'aménagement et la division de l'immeuble en fractions destinées à être attribuées aux associés en propriété ou en jouissance la Gestionet l'entretien dudit immeuble ainsi divise

Finances de SCI 9B VICTOR BASCH

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI 9B VICTOR BASCH

INSEE

POUYET LAURENT PASCAL

Gérant

Depuis la création (13 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCI 9B VICTOR BASCH

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

94130 NOGENT-SUR-MARNESiègeActif
385 156 641 00016 · ouvert le 19 mars 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI 9B VICTOR BASCH

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI 9B VICTOR BASCH

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI 9B VICTOR BASCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI 9B VICTOR BASCH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI 9B VICTOR BASCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI 9B VICTOR BASCH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI 9B VICTOR BASCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI 9B VICTOR BASCH

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 13 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI 9B VICTOR BASCH

Quel est le numéro SIREN de SCI 9B VICTOR BASCH ?

Le numéro SIREN de SCI 9B VICTOR BASCH est 385 156 641. Le SIRET de son siège social est 385 156 641 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18385156641.

Qui dirige SCI 9B VICTOR BASCH ?

SCI 9B VICTOR BASCH est dirigée par POUYET LAURENT PASCAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI 9B VICTOR BASCH ?

Le siège social de SCI 9B VICTOR BASCH est situé 9 B rue Victor Basch, 94130 Nogent-sur-Marne.