SCI A ARCY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
SCI A ARCY est une SCI immatriculée le 9 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 498 312. Elle est domiciliée 12 rue Notre-Dame Blanchard Laurent, 54800 Sponville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par LAURENT BLANCHARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI A ARCY
INSEE- Dénomination
- SCI A ARCY
- SIREN
- 439 498 312
- SIRET (siège)
- 439 498 312 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41439498312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 498 312
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 octobre 2001
- Siège social
- 12 RUE NOTRE-DAME BLANCHARD LAURENT, 54800, SPONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI A ARCY
L'acquisition d'un immeuble sis à 55160 LATOUR EN WOEVRE, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de SCI A ARCY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI A ARCY
INSEEÉtablissements de SCI A ARCY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54800 SPONVILLESiègeActif
439 498 312 00016 · ouvert le 12 septembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI A ARCY
INPIComptes annuels de SCI A ARCY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A ARCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI A ARCY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A ARCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI A ARCY. Elles s'échelonnent de 1994 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 novembre 2016 · N° 15-23.105
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 février 1994 · N° 92-12.967
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI A ARCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI A ARCY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 2001
Questions fréquentes sur SCI A ARCY
Quel est le numéro SIREN de SCI A ARCY ?
Le numéro SIREN de SCI A ARCY est 439 498 312. Le SIRET de son siège social est 439 498 312 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41439498312.
Qui dirige SCI A ARCY ?
SCI A ARCY est dirigée par LAURENT BLANCHARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI A ARCY ?
Le siège social de SCI A ARCY est situé 12 rue Notre-Dame Blanchard Laurent, 54800 Sponville.
SCI A ARCY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI A ARCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI A ARCY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A ARCY.
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