SCI A B M D
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI A B M D est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 173 267. Le siège social de l'entreprise se trouve Moulin de l'Houe, 17290 Thaire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BETTY MASSONNET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI A B M D
INSEE- Dénomination
- SCI A B M D
- SIREN
- 441 173 267
- SIRET (siège)
- 441 173 267 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR15441173267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 173 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mars 2002
- Siège social
- MOULIN DE L'HOUE, 17290, THAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI A B M D
La propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers ou immobiliers.
Finances de SCI A B M D
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI A B M D
INSEEÉtablissements de SCI A B M D
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17290 THAIRESiègeActif
441 173 267 00010 · ouvert le 17 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI A B M D
INPIComptes annuels de SCI A B M D
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A B M D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI A B M D
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A B M D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI A B M D. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 16 décembre 2025 · N° 22/05283
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI A B M D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI A B M D
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI A B M D
Quel est le numéro SIREN de SCI A B M D ?
Le numéro SIREN de SCI A B M D est 441 173 267. Le SIRET de son siège social est 441 173 267 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15441173267.
Qui dirige SCI A B M D ?
SCI A B M D est dirigée par BETTY MASSONNET, gérant.
Où se situe le siège social de SCI A B M D ?
Le siège social de SCI A B M D est situé Moulin de l'Houe, 17290 Thaire.
SCI A B M D est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI A B M D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI A B M D est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A B M D.
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