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SCI A.BRESSAND

Active
Siren382 414 118Société civile69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 04 juillet 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
12,2 k€

SCI A.BRESSAND est une société civile immatriculée le 4 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 414 118. Elle est domiciliée 656 av de l'Industrie, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALAIN BRESSAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI A.BRESSAND

Dénomination
SCI A.BRESSAND
SIREN
382 414 118
SIRET (siège)
382 414 118 00028
N° TVA intracommunautaire
FR86382414118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 414 118
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
12 195,92 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 juillet 1991
Siège social
656 AV DE L'INDUSTRIE, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI A.BRESSAND

Acquisition, administration, exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles ou fraction d'immeubles, quelle que soit leur vocation

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Finances de SCI A.BRESSAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI A.BRESSAND

AB

ALAIN BRESSAND

Gérant

Depuis la création (04 juillet 1991) · 35 ans

PB

PATRICIA BRESSAND

Autre

Depuis la création (04 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI A.BRESSAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    382 414 118 00028 · ouvert le 15 juillet 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI A.BRESSAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2017

  • Acte

Conformité de SCI A.BRESSAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A.BRESSAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI A.BRESSAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI A.BRESSAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI A.BRESSAND

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI A.BRESSAND

Quel est le numéro SIREN de SCI A.BRESSAND ?

Le numéro SIREN de SCI A.BRESSAND est 382 414 118. Le SIRET de son siège social est 382 414 118 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86382414118.

Qui dirige SCI A.BRESSAND ?

SCI A.BRESSAND est dirigée par ALAIN BRESSAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI A.BRESSAND ?

Le siège social de SCI A.BRESSAND est situé 656 av de l'Industrie, 69140 Rillieux-la-Pape.

SCI A.BRESSAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI A.BRESSAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI A.BRESSAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A.BRESSAND.