SCI A LA BUISSONNIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 220 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 594 250, SCI A LA BUISSONNIERE est une SCI créée le 15 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RTE ST VINCENT Le Bourg, 43410 Leotoing. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CORENTIN CORMERAIS en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI A LA BUISSONNIERE
INSEE- Dénomination
- SCI A LA BUISSONNIERE
- SIREN
- 488 594 250
- SIRET (siège)
- 488 594 250 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR48488594250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 594 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 220 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 2006
- Siège social
- 3 RTE ST VINCENT Le Bourg, 43410, LEOTOING
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI A LA BUISSONNIERE
ACQUISITION,GESTION,EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS BIENS OU DROITS IMMOBILIERS.
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Finances de SCI A LA BUISSONNIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI A LA BUISSONNIERE
INSEEÉtablissements de SCI A LA BUISSONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43410 LEOTOINGSiègeActif
488 594 250 00018 · ouvert le 27 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI A LA BUISSONNIERE
INPIComptes annuels de SCI A LA BUISSONNIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A LA BUISSONNIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI A LA BUISSONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A LA BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI A LA BUISSONNIERE. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 avril 1991 · N° 89-70.385
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI A LA BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI A LA BUISSONNIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2006
Questions fréquentes sur SCI A LA BUISSONNIERE
Quel est le numéro SIREN de SCI A LA BUISSONNIERE ?
Le numéro SIREN de SCI A LA BUISSONNIERE est 488 594 250. Le SIRET de son siège social est 488 594 250 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48488594250.
Qui dirige SCI A LA BUISSONNIERE ?
SCI A LA BUISSONNIERE est dirigée par CORENTIN CORMERAIS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI A LA BUISSONNIERE ?
Le siège social de SCI A LA BUISSONNIERE est situé 3 RTE ST VINCENT Le Bourg, 43410 Leotoing.
SCI A LA BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI A LA BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI A LA BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A LA BUISSONNIERE.
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