SCI A LONG TERME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 61,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 410 070 189, SCI A LONG TERME est une SCI créée le 18 décembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue Maurice Daniel, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARYANNICK LE BELLEC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI A LONG TERME
INSEE- Dénomination
- SCI A LONG TERME
- SIREN
- 410 070 189
- SIRET (siège)
- 410 070 189 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28410070189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 070 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 1996
- Siège social
- 27 RUE MAURICE DANIEL, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI A LONG TERME
acquisition gestion d'immeubles
Finances de SCI A LONG TERME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI A LONG TERME
INSEEÉtablissements de SCI A LONG TERME
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeActif
410 070 189 00015 · ouvert le 01 décembre 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI A LONG TERME
INPIComptes annuels de SCI A LONG TERME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A LONG TERME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI A LONG TERME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A LONG TERME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI A LONG TERME. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES - CLOTURES
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024020569
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mars 2020 · N° 17-10.457
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI A LONG TERME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI A LONG TERME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCI A LONG TERME
Quel est le numéro SIREN de SCI A LONG TERME ?
Le numéro SIREN de SCI A LONG TERME est 410 070 189. Le SIRET de son siège social est 410 070 189 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28410070189.
Qui dirige SCI A LONG TERME ?
SCI A LONG TERME est dirigée par MARYANNICK LE BELLEC, gérant.
Où se situe le siège social de SCI A LONG TERME ?
Le siège social de SCI A LONG TERME est situé 27 rue Maurice Daniel, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.
SCI A LONG TERME est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI A LONG TERME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI A LONG TERME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A LONG TERME.
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