SCI A NOUSTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI A NOUSTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 609 741. Le siège social de l'entreprise se trouve 333 All des Lavandes, 06570 Saint-Paul-de-Vence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-CHARLES SCAGNETTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI A NOUSTE
INSEE- Dénomination
- SCI A NOUSTE
- SIREN
- 390 609 741
- SIRET (siège)
- 390 609 741 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74390609741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 609 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 26 mars 1993
- Siège social
- 333 ALL DES LAVANDES, 06570, SAINT-PAUL-DE-VENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI A NOUSTE
L'acquisition et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI A NOUSTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI A NOUSTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI A NOUSTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06570 SAINT-PAUL-DE-VENCESiègeActif
390 609 741 00017 · ouvert le 26 mars 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI A NOUSTE
INPIComptes annuels de SCI A NOUSTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A NOUSTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI A NOUSTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A NOUSTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI A NOUSTE. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 mai 1995 · N° 93-14.730
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI A NOUSTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI A NOUSTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Gérant associé : SCAGNETTI Jean-Charles, Robert. Gérant associé : SCAGNETTI Olivier, Bernard.
- création
Date d'effet : 26 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI A NOUSTE
Quel est le numéro SIREN de SCI A NOUSTE ?
Le numéro SIREN de SCI A NOUSTE est 390 609 741. Le SIRET de son siège social est 390 609 741 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74390609741.
Qui dirige SCI A NOUSTE ?
SCI A NOUSTE est dirigée par JEAN-CHARLES SCAGNETTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI A NOUSTE ?
Le siège social de SCI A NOUSTE est situé 333 All des Lavandes, 06570 Saint-Paul-de-Vence.
SCI A NOUSTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI A NOUSTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI A NOUSTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A NOUSTE.
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