SCI A.ROBERT-BRUOT

Active

Siren803 417 773SCI91260 JUVISY-SUR-ORGECréée le 09 juillet 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 100 €
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 803 417 773, SCI A.ROBERT-BRUOT est une SCI créée le 9 juillet 2014. Elle est domiciliée 53 rue Monttessuy, 91260 Juvisy-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ADELINE ROBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI A.ROBERT-BRUOT

INSEE

Dénomination: SCI A.ROBERT-BRUOT
SIREN: 803 417 773
SIRET (siège): 803 417 773 00022
N° TVA intracommunautaire: FR47803417773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 803 417 773
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 100 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 09 juillet 2014
Siège social: 53 RUE MONTTESSUY, 91260, JUVISY-SUR-ORGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI A.ROBERT-BRUOT

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI A.ROBERT-BRUOT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI A.ROBERT-BRUOT

INSEE

ADELINE ROBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 juillet 2014) · 12 ans

BERTRAND BRUOT

Autre

Depuis la création (09 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de SCI A.ROBERT-BRUOT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91260 JUVISY-SUR-ORGESiègeActif
803 417 773 00022 · ouvert le 16 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI A.ROBERT-BRUOT

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juin 2018

Acte

Dépôt du 09 juillet 2014

Acte

Dépôt du 09 juillet 2014

Acte

Comptes annuels de SCI A.ROBERT-BRUOT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A.ROBERT-BRUOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI A.ROBERT-BRUOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A.ROBERT-BRUOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI A.ROBERT-BRUOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI A.ROBERT-BRUOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI A.ROBERT-BRUOT

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 juin 2018Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
18 juillet 2014Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-06-19

01 juillet 2024création
Date d'effet : 09 juillet 2014

Questions fréquentes sur SCI A.ROBERT-BRUOT

Quel est le numéro SIREN de SCI A.ROBERT-BRUOT ?

Le numéro SIREN de SCI A.ROBERT-BRUOT est 803 417 773. Le SIRET de son siège social est 803 417 773 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47803417773.

Qui dirige SCI A.ROBERT-BRUOT ?

SCI A.ROBERT-BRUOT est dirigée par ADELINE ROBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI A.ROBERT-BRUOT ?

Le siège social de SCI A.ROBERT-BRUOT est situé 53 rue Monttessuy, 91260 Juvisy-sur-Orge.