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SCI A.T.C.

Active
Siren377 666 433SCI21800 QUETIGNYCréée le 23 avril 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI A.T.C. est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 1990, identifiée par le SIREN 377 666 433. Son siège social est situé 12 RUE DES ARTISANS ZAC du Champ aux Métiers, 21800 Quetigny. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-CHRISTOPHE MERCUSOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI A.T.C.

Dénomination
SCI A.T.C.
SIREN
377 666 433
SIRET (siège)
377 666 433 00026
N° TVA intracommunautaire
FR26377666433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 666 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 avril 1990
Siège social
12 RUE DES ARTISANS ZAC du Champ aux Métiers, 21800, QUETIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI A.T.C.

Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel.

Finances de SCI A.T.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI A.T.C.

JM

JEAN-CHRISTOPHE MERCUSOT

Gérant

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2021

DM

DAMIEN MICHEA

Gérant

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2021

H

HOLDING MICHEA

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2021

I

IMHOTEP

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 janvier 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI A.T.C.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21800 QUETIGNYSiègeActif

    377 666 433 00026 · ouvert le 05 avril 1990 · NAF 6820A

  • 21800 QUETIGNYFermé

    377 666 433 00018 · ouvert le 05 avril 1990 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI A.T.C.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2021

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI A.T.C.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A.T.C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI A.T.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A.T.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI A.T.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI A.T.C.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : MERCUSOT Jean-Christophe ; Gérant : MICHEA Damien ; Associé indéfiniment responsable : IMHOTEP ; Associé indéfiniment responsable : HOLDING MICHEA

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1990

Questions fréquentes sur SCI A.T.C.

Quel est le numéro SIREN de SCI A.T.C. ?

Le numéro SIREN de SCI A.T.C. est 377 666 433. Le SIRET de son siège social est 377 666 433 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26377666433.

Qui dirige SCI A.T.C. ?

SCI A.T.C. est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE MERCUSOT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI A.T.C. ?

Le siège social de SCI A.T.C. est situé 12 RUE DES ARTISANS ZAC du Champ aux Métiers, 21800 Quetigny.

SCI A.T.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI A.T.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI A.T.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A.T.C..

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