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SCI A T C V

Active
Siren415 246 297SCI54930 HOUSSEVILLECréée le 27 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 415 246 297, SCI A T C V est une SCI créée le 27 septembre 2011. Son siège social est situé 10 Grande rue, 54930 Housseville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. AGNES MAIRESSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI A T C V

Dénomination
SCI A T C V
SIREN
415 246 297
SIRET (siège)
415 246 297 00030
N° TVA intracommunautaire
FR10415246297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 246 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 septembre 2011
Siège social
10 GRANDE RUE, 54930, HOUSSEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI A T C V

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI A T C V

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI A T C V

AM

AGNES MAIRESSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

JV

JEAN-PIERRE VAUTRIN

Associé indéfiniment responsable

HV

HELENE VAUTRIN

Associé indéfiniment responsable

CV

CAROLINE VAUTRIN

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI A T C V

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 54930 HOUSSEVILLESiègeActif

    415 246 297 00030 · ouvert le 28 juin 2019 · NAF 6820B

  • 88150 THAON-LES-VOSGESFermé

    415 246 297 00022 · ouvert le 17 juin 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI A T C V

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2002

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 01 août 2000

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI A T C V

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A T C V. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI A T C V

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A T C V. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI A T C V n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI A T C V n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI A T C V

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VAUTRIN Agnès né(e) MAIRESSE

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculée le 2011-09-27 · Début d'activité : 2011-06-21

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI A T C V

Quel est le numéro SIREN de SCI A T C V ?

Le numéro SIREN de SCI A T C V est 415 246 297. Le SIRET de son siège social est 415 246 297 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10415246297.

Qui dirige SCI A T C V ?

SCI A T C V est dirigée par AGNES MAIRESSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI A T C V ?

Le siège social de SCI A T C V est situé 10 Grande rue, 54930 Housseville.

SCI A T C V est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI A T C V est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI A T C V est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A T C V.

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