CheckersProcédures

SCI A2

Active
Siren440 665 115SCI81170 MOUZIEYS-PANENSCréée le 30 janvier 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
154 €
Effectif
Non publié

SCI A2 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 665 115. Elle est domiciliée Le Village, 81170 Mouzieys-Panens. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par RICHARD ARCA, gérant.

Fiche d'identité de SCI A2

Dénomination
SCI A2
SIREN
440 665 115
SIRET (siège)
440 665 115 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11440665115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 665 115
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
154 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 janvier 2002
Siège social
LE VILLAGE, 81170, MOUZIEYS-PANENS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Finances de SCI A2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI A2

RA

RICHARD ARCA

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2002) · 24 ans

JA

JEAN ABELE

Gérant

Depuis la création (30 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI A2

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 81170 MOUZIEYS-PANENSSiègeFermé

    440 665 115 00018 · ouvert le 22 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI A2

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI A2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI A2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI A2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI A2

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI A2

Quel est le numéro SIREN de SCI A2 ?

Le numéro SIREN de SCI A2 est 440 665 115. Le SIRET de son siège social est 440 665 115 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11440665115.

Qui dirige SCI A2 ?

SCI A2 est dirigée par RICHARD ARCA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI A2 ?

Le siège social de SCI A2 est situé Le Village, 81170 Mouzieys-Panens.

SCI A2 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI A2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI A2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A2.