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SCI A3CTM

Active
Siren443 893 045SCI45450 DONNERYCréée le 29 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 893 045, SCI A3CTM est une SCI créée le 29 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Clos des Cochardieres, 45450 Donnery. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CARLO ALVES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI A3CTM

Dénomination
SCI A3CTM
SIREN
443 893 045
SIRET (siège)
443 893 045 00023
N° TVA intracommunautaire
FR00443893045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 893 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 octobre 2002
Siège social
CLOS DES COCHARDIERES, 45450, DONNERY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI A3CTM

L'acquisition, la propriété, la construction, l'administration, l'exploitation et la gestion d'immeubles.

Finances de SCI A3CTM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI A3CTM

CA

CARLO ALVES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 octobre 2002) · 23 ans

CC

CHRISTEL CHAINTREAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 octobre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI A3CTM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45450 DONNERYSiègeActif

    443 893 045 00023 · ouvert le 16 octobre 2002 · NAF 6820B

  • 45530 SURY-AUX-BOISFermé

    443 893 045 00015 · ouvert le 16 octobre 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI A3CTM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 29 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI A3CTM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI A3CTM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI A3CTM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI A3CTM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI A3CTM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI A3CTM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI A3CTM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    modification du Liquidateur Associé Alves, Carlo

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI A3CTM

Quel est le numéro SIREN de SCI A3CTM ?

Le numéro SIREN de SCI A3CTM est 443 893 045. Le SIRET de son siège social est 443 893 045 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00443893045.

Qui dirige SCI A3CTM ?

SCI A3CTM est dirigée par CARLO ALVES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI A3CTM ?

Le siège social de SCI A3CTM est situé Clos des Cochardieres, 45450 Donnery.

SCI A3CTM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI A3CTM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI A3CTM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI A3CTM.

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