SCI AACE DU BAS QUERCY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI AACE DU BAS QUERCY est une SCI immatriculée le 25 mai 1990 sous le numéro SIREN 377 992 938. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Courte Negrepelisse, 82800 Negrepelisse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MICHEL HUGOU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI AACE DU BAS QUERCY
INSEE- Dénomination
- SCI AACE DU BAS QUERCY
- SIREN
- 377 992 938
- SIRET (siège)
- 377 992 938 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR35377992938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 377 992 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 mai 1990
- Siège social
- RUE COURTE NEGREPELISSE, 82800, NEGREPELISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI AACE DU BAS QUERCY
PROPRIETE, ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLE BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE
Finances de SCI AACE DU BAS QUERCY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI AACE DU BAS QUERCY
INSEEÉtablissements de SCI AACE DU BAS QUERCY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82800 NEGREPELISSESiègeActif
377 992 938 00011 · ouvert le 03 avril 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI AACE DU BAS QUERCY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI AACE DU BAS QUERCY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AACE DU BAS QUERCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI AACE DU BAS QUERCY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AACE DU BAS QUERCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AACE DU BAS QUERCY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI AACE DU BAS QUERCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI AACE DU BAS QUERCY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mai 1990
Questions fréquentes sur SCI AACE DU BAS QUERCY
Quel est le numéro SIREN de SCI AACE DU BAS QUERCY ?
Le numéro SIREN de SCI AACE DU BAS QUERCY est 377 992 938. Le SIRET de son siège social est 377 992 938 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35377992938.
Qui dirige SCI AACE DU BAS QUERCY ?
SCI AACE DU BAS QUERCY est dirigée par MICHEL HUGOU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI AACE DU BAS QUERCY ?
Le siège social de SCI AACE DU BAS QUERCY est situé rue Courte Negrepelisse, 82800 Negrepelisse.
SCI AACE DU BAS QUERCY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI AACE DU BAS QUERCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI AACE DU BAS QUERCY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AACE DU BAS QUERCY.
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