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SCI AC BRANCHE

Active
Siren793 644 600SCI10240 NOGENT-SUR-AUBECréée le 14 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 644 600, SCI AC BRANCHE est une SCI créée le 14 juin 2013. Son siège social est situé Imp du Presbytere, 10240 Nogent-sur-Aube. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par AURELIEN BRANCHE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AC BRANCHE

Dénomination
SCI AC BRANCHE
SIREN
793 644 600
SIRET (siège)
793 644 600 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39793644600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 644 600
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 juin 2013
Siège social
IMP DU PRESBYTERE, 10240, NOGENT-SUR-AUBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AC BRANCHE

Location de biens immobiliers.

Finances de SCI AC BRANCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AC BRANCHE

AB

AURELIEN BRANCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2013) · 13 ans

CB

CHRISTELLE BRANCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SCI AC BRANCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10240 NOGENT-SUR-AUBESiègeActif

    793 644 600 00017 · ouvert le 15 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AC BRANCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI AC BRANCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AC BRANCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AC BRANCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AC BRANCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AC BRANCHE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AC BRANCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AC BRANCHE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-14 · Début d'activité : 2013-06-15

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2013

Questions fréquentes sur SCI AC BRANCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI AC BRANCHE ?

Le numéro SIREN de SCI AC BRANCHE est 793 644 600. Le SIRET de son siège social est 793 644 600 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39793644600.

Qui dirige SCI AC BRANCHE ?

SCI AC BRANCHE est dirigée par AURELIEN BRANCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AC BRANCHE ?

Le siège social de SCI AC BRANCHE est situé Imp du Presbytere, 10240 Nogent-sur-Aube.

SCI AC BRANCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AC BRANCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AC BRANCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AC BRANCHE.

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