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SCI AC. CALM

Active
Siren528 598 741SCI01160 SAINT-MARTIN-DU-MONTCréée le 13 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI AC. CALM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2010, identifiée par le SIREN 528 598 741. Elle est domiciliée 755 Rte du Mollard, 01160 Saint-Martin-du-Mont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTINE MALOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI AC. CALM

Dénomination
SCI AC. CALM
SIREN
528 598 741
SIRET (siège)
528 598 741 00023
N° TVA intracommunautaire
FR77528598741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 598 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2010
Siège social
755 RTE DU MOLLARD, 01160, SAINT-MARTIN-DU-MONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI AC. CALM

Propriété, administration, gestion de tous immeubles ou droits immobiliers, aliénation des immeubles devenus inutiles par moyen de vente, éc

Finances de SCI AC. CALM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AC. CALM

AD

ANTONIO DA SILVA CARNEIRO

Associé indéfiniment responsable

CM

CHRISTINE MALOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI AC. CALM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01160 SAINT-MARTIN-DU-MONTSiègeActif

    528 598 741 00023 · ouvert le 20 janvier 2022 · NAF 6820B

  • 01160 SAINT-MARTIN-DU-MONTFermé

    528 598 741 00015 · ouvert le 26 novembre 2010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI AC. CALM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI AC. CALM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AC. CALM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AC. CALM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AC. CALM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI AC. CALM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AC. CALM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AC. CALM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DA SILVA CARNEIRO Christine

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-12-13

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2010

Questions fréquentes sur SCI AC. CALM

Quel est le numéro SIREN de SCI AC. CALM ?

Le numéro SIREN de SCI AC. CALM est 528 598 741. Le SIRET de son siège social est 528 598 741 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77528598741.

Qui dirige SCI AC. CALM ?

SCI AC. CALM est dirigée par CHRISTINE MALOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AC. CALM ?

Le siège social de SCI AC. CALM est situé 755 Rte du Mollard, 01160 Saint-Martin-du-Mont.

SCI AC. CALM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AC. CALM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AC. CALM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AC. CALM.

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